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N° W062011333 - AQCAS

Mis à jour le 2018-12-09
Divers équipements © made by [author link]
  :
Le Sclos
Adresse :
route des Adrés
 
06450 Belvédère
Date de création :
2006-10-18
Date de publication :
1901-07-01
Date de déclaration :
2018-06-10
Position :
Active

Objet :

la gestion, l'entretien, l'exploitation du canal d'irrigation qui alimente les maisons ou les terrains des membres qui font partie de l'association, y compris les travaux de grosse réparation, d'aménagement, ou tout travaux qui pourraient s'avérer utile à la préservation du canal, à l'aménagement ou à la protection des quartiers des aguillas, des adrés et du sclos, décidé par l'association

Déclarant :

LE SCLOS

ROUTE DES ADRÉS

06450 BELVEDERE